Te rappelles-tu cet article que j'ai fait en février sur les étapes du démarrage d'une entreprise?

Bien que les informations étaient assez claire en sois, il se peut que tu ai encore des questions concernant les enregistrements de ton entreprise!

Comme tu le sais probablement, je fais la vente de documents vulgarisés qui expliquent étape par étape comment enregistrer ton entreprise. Comme par exemple pour obtenir ton NEQ, ton NE, ton Numéro de CA ou encore pour t'inscrire aux fichiers de taxes de la TPS et de la TVQ.

Donc, lorsque j'ai fait ma liste, je prenais en compte que tu connaissais déjà les types d'enregistrements et que tu savais comment t'inscrire au NEQ (par exemple) si tu prenais en compte seulement la liste des étapes et que tu n'achetais pas mon document qui t'expliquait comment faire, où le faire et quel type choisir. BBBBBZZZZAANNN ! Mon erreur !

J'ai donc décidé de faire ce petit article pour t'expliquer quelques trucs qui pourront GRANDEMENT t'aider à te démêler ! Évidemment, après ça, tu pourras toujours acheter mes documents ou intégrer les apprentis-entrepreneurs si tu veux qu'on monte ensemble ton entreprise, mais pour le moment, je te dois quelques explications.

ATTENTION !
Je te fais ici un "melting pot" des informations, alors il se peut qu'il y en manque un peu, mais sommairement, je pense que tu auras une meilleure idée de ce qui te correspond !

 

 

•
Faire une étude de marché

Donc, dans la To do list on retrouve une ligne où il est écrit "Faire une étude de marché ou la faire faire !". Honnêtement, si tu n'as pas fait de cours là-dedans ou de formation pour apprendre à la faire, tu peux quand même la faire toi-même, mais il se peut que ce soit une vraiment-plus-meilleure-bonne-idée de la faire faire ! L'étude de marché est une étape cruciale dans le démarrage de ton entreprise. Car c'est dans l'étude de marché que tu détermineras qui est et à quoi ressemble les habitudes de vie et de consommation de ton Persona.

 

 

•
S'enregistrer au registre des entreprises du QUÉBEC

Dans la To do list, nous retrouvons un brin plus loin la ligne "S’enregistrer au registre des entreprises du Québec, si nécessaire". SI NÉCESSAIRE, ça, c'est la mention qui vous mêle. C'est ce que j'ai compris avec le temps ! 

 

 

Il n'est en fait pas NÉCESSAIRE, mais bien OBLIGATOIRE que tu t'inscrives au registre des entreprises du Québec si tu n'utilises pas ton NOM ET TON PRÉNOM, au complet, sans modification de lettre ou de ponctuation.

 

Par exemple : 

• Les Créations Stéphanie Therrien = Pas obligatoire
• Les Créations Stéphanie = Obligatoire
• Les Créations Stéph Therrien = Obligatoire
• Les Créations S.T. = Obligatoire
• Stéphanie Therrien, Confection = Pas obligatoire
• Les p'tits pets créations = Obligatoire

 

Est-ce que je continue ?

 

En réalité, le NEQ n'a aucun lien avec le fait que tu gagnes 30 000 $ par année ou pas ou avec le fait que tu fasses très peu ou pas d'argent du tout avec ton entreprise. Non, ça n'a aucun lien du tout. 
Et ça, on en reparle plus tard !

Ce que je te dis ici, c'est que si tu n'utilises pas ton NOM ET TON PRÉNOM au COMPLET dans le nom de ton entreprise, tu as le devoir légal d'enregistrer ton entreprise au Registre des entreprises du Québec.

* Attention, ici, on parle du NEQ qui est pour le Québec seulement.

 

 

•
S'enregistrer au registre des entreprises du CANADA

Nous arrivons maintenant à la ligne " S’enregistrer au registre des entreprises du Canada, si nécessaire". Oui, encore un "si nécessaire". 

À vrai dire, il est nécessaire d'avoir un NE si jamais tu veux communiquer avec d'autres province du territoire du Canada. Comme par exemple, si tu veux obtenir un numéro d'entreprise pour l'Ontario. Ton NE te seras aussi automatiquement attribué si tu fais la demande pour avoir tes numéros de taxes.

 

 

 

•
Demande pour l'obtention d'un numéro de CA

Dans notre fameuse To do list, nous retrouverons maintenant le point " Faire la demande pour l’obtention d’un numéro de CA, si nécessaire ". Au fait, je ne sais pas pourquoi j'ai écrit autant de "si nécessaire". J'aurais dû d'ores et déjà, vous indiquez les nécessités, mais en même temps, j'avais envie de vous offrir une liste concise !

Donc, le numéro de CA est facultatif lorsque vous faites la fabrication, conception et/ou la vente (sans s'y limiter) de tissus. Je dis facultatif, parce que vous n'avez pas l'obligation d'avoir un numéro de CA.

Cependant, vous avez l'obligation de mettre sois votre Numéro de CA sur vos étiquettes d'identifications pour vos créations OU d'inscrire les informations qui remplacent le numéro de CA soit votre Nom et prénom et votre adresse postale de pratique (hé oui, tu es obligé, même si ton atelier est à ta maison.)

 

•
S'enregistrer aux fichiers de taxes

Ensuite, nous avons le point " S’enregistrer aux fichiers des taxes, si nécessaire ou désiré". Dans ce cas-ci, j'ai mis un petit "si désiré" Yihou!

 

 

Commençons par le "si nécessaire".

En fait, j'ai écrit nécessaire, mais j'aurais dû écrire " si obligatoire" parce que oui, il se peut que tu aies l'obligation de t'inscrire à la TPS et la TVQ (les deux se font en même temps.)

En fait, parfois, tu n’as pas besoin et tu en veux, et d’autres fois, tu as simplement l’obligation gouvernementale d’en avoir.

Par expérience personnelle ; il a fallu que je m’inscrive, car c’est une boutique où j’avais des items en consignation qui l’exigeait dans son contrat. Donc, je n’étais pas obligé, mais pour pouvoir vendre dans cette boutique, j’avais le devoir contractuel d’en avoir.

Donc, les taxes dépendent en fait de deux choses : ton type d’entreprise et ton revenu d’entreprise.

Ici, on s’intéressera au deuxième - ton revenu d'entreprise :

Tu dois donc t’inscrire si :
- Ton revenu dépasse 30 000 $ par trimestre civil
- ET au cours des 4 derniers trimestres

Exemple (Agence du Revenu du Canada)

1ER TRIMESTRE	7 000 $
2E TRIMESTRE	5 000 $
3E TRIMESTRE	7 000 $
4E TRIMESTRE	10 000 $
TOTAL	29 000 $

 

Puisque le 30 000 $ réglementaire pour quatre trimestres civils n’est pas atteint, tu es toujours considéré comme un « petit fournisseur » par le gouvernement. Par contre, je te conseille FORTEMENT de continuer à faire le calcul chaque trimestre afin de t’assurer de ne pas dépasser le 30 000 $ si tu ne souhaites pas faire la demande pour charger les taxes. 

Dès que tu dépasseras le 30 000 $, tu auras alors l’obligation de t’inscrire.

N’attends pas d’être trop près du 30 000 $, car, le premier dollar suivant le 30 000 $ doit être taxés et je ne te fais pas deviner qui paiera pour les dollars de plus si jamais tu dépasses sans t’en rendre compte.

Ah puis oui, je te le dis : C’est toi !

 

 

 

Finalement, le "si désiré". Comme je te l'ai expliqué, il se peut que tu veuilles avoir tes taxes dès l'ouverture de ton entreprise parce que tu prévois déjà faire un chiffre d'affaires supérieur à 30 000 $. 

Tu peux donc t'inscrire au fichier de taxes et du coup, l'avantage que tu en tireras, c'est que lorsque tu feras des achats pour ton entreprise, puisque tu fais payer la taxe à tes clients, les taxes que tu as payées te seront rembourser. Par exemple, en début d'entreprise, nous avons souvent plus de dépenses que de revenus d'entreprise, alors il peut être avantageux de se faire rembourser les taxes payées !

Je veux aussi te dire que, si jamais tu es par exemple, massothérapeute et que tu ne déclares pas les taxes et que parallèlement à cela, tu as une entreprise qui fabrique de l'huile à massage et que tu en fais la vente. Même si les deux entreprises ne sont pas liées juridiquement, tu as l'obligations légale de charger la taxe pour LES DEUX ENTREPRISES, lorsqu'un des deux atteint le 30 000 $ réglementaire.

Je sais que tous ces processus et ces obligations peuvent être assez mêlant et c'est pourquoi j'ai lancé l'accompagnement des apprentis-entrepreneurs. Ce sont toutes des étapes que nous ferons ensemble et que je t'aiderai à choisir afin que tu ne fasses pas d'erreur dès les premiers pas de ton entreprise. 

Il se peut aussi que tu aies déjà démarré ton entreprise et que tu aies tout de même besoin d'un accompagnement ... Dans ce cas, écris-moi et tout ce que tu as déjà accomplis dans ton entreprise sera déduit du prix de l'accompagnement.

 

•
•
•

 

Source : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/quand-inscirie-facture.html 

 

 

•
•
•

 

Dernière MàJ : 30/04/2022