Ça te dit quelque chose?

Non? Alors cet article est pour toi !
Oui, un peu ? Lis-le quand même, tu en apprendras sûrement beaucoup!

Comprendre la base

En gros, c’est une loi.

Une loi qui protège le bien d’autrui, qu’il soit matériel ou digital, tel que des œuvres littéraires, musicales ou artistiques, pour ne nommer que celles-là.

Concrètement, le droit d’auteur existe dès qu’une œuvre est créée.

Oui, oui, tu as bien lu!

Au Canada, il n’est pas nécessaire que l'œuvre soit enregistrée au Bureau du droit d’auteur de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada.

 Alors dès qu’une toile, un dessin, un texte, une sculpture, une photo, une vidéo ou une chanson sont créés, l’entièreté des droits appartient à celui ou celle qui l’a conçu au départ.

Ces droits le suivent toute sa vie et ce, de 50 à 70 ans suivant son décès.

Concrètement, au quotidien

Peut-être que toi ou quelqu’un de ton entourage à déjà enfreint cette loi sans même le savoir! En voici quelques exemples ;

• Tu vois un produit dans une boutique ou sur un site internet. Tu te dis ‘’Je suis capable de le faire moi-même et ça va me couter moin cher’’. Bien que je ne doute aucunement de tes talents artistiques, reproduire AVEC ou SANS MODIFICATION, c’est d’enfreindre les droits d’auteurs de celui ou celle qui l’à créé. Afin de reproduire (en partie ou complètement) une œuvre, l’autorisation écrite du titulaire du droit d’auteur est requise. Oups !

• Pour ton mariage ou pour la fête d’un de tes enfants, tu as engagé un photographe professionnel. Tu le paies, il te fournit quelques photos, la vie est belle ! Quelques mois plus tard, tu retombes sur ces photos et l’une d’elles te semble un peu trop ombragée ou foncée. Tu décides de lui redonner du ‘’pep’’ en modifiant la luminosité avec une application sur ton téléphone. Encore une fois, les droits d’auteurs n’ont pas été respectés. Les droits de l'œuvre permettent d’empêcher que celle-ci soit déformée ou modifiée et utilisée de façon à porter préjudice à l'honneur ou à la réputation de l’auteur.

• Peut-être que tu as vu passer des artisans d’ici concevoir de magnifiques produits en utilisant des tissus ou des dessins de Disney© (ou Harry Potter©, ou Spider-man© ou Pokemon© ou … Tu vois ce que je veux dire! ;) ). Ceci est illégal et ils transgressent la loi. Bien que certaines licences peuvent être obtenues pour avoir le droit d’utiliser ce type de personnages, les créateurs ont vu gros et grand! Chaque licence est individuelle pour chacun des personnages et se vendent plusieurs milliers de dollars. On parle ici de frais dans les 5 ou 6 chiffres !! Et vous savez que dans ces grandes entreprises, une équipe complète travail jour et nuit à trouver tous ceux et celles qui transgressent leurs droits. Re-Oup$ !

• Puis il y a aussi ceux et celles qui partagent un dessin, une image ou une toile parce qu’ils sont carrément en amour avec l'œuvre ! C’est un très beau geste en soi mais ne l’est pas réellement si l’auteur de cette œuvre n’est pas cité nul part. Le créateur doit absolument être nommé ou identifié afin de respecter les limites de la propriété intellectuelle.

Notions plus poussées

Quoi qu'il en soit, cet article n'inclut que la base et des recherches plus approfondies devront être faites afin de t’assurer que tu respectes les droits d’auteurs, la propriété intellectuelle et toutes les exceptions admissibles. Qu’il soit question de brevet, de marque de commerce, de dessins industriels ou de secrets commerciaux, chacune de ces sphères nécessite une lecture plus sérieuse.

En conclusion

Alors que l’entreprise soit petite ou grande, connue ou non, les dommages sont bien réels. Ils nuisent non seulement à la notoriété mais aussi à la réputation de celui ou celle qui défie la loi, en plus de risquer de faire face à une ou plusieurs poursuites de la part du ou des créateurs. C’est un pensez-y bien, non ?

Références

Voici quelques sites à visiter pour en savoir plus

• Loi sur le droit d’auteur | Bureau du droit d'auteur (ulaval.ca).
• Droit d'auteur - Canada.ca
• Propriété intellectuelle et droit d’auteur - Canada.ca

Dernière Màj 2023-02-23